1. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ :

Ce site est édité par la société COOPERL ARC ATLANTIQUE :
Société Coopérative Agricole

Capital social variable
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 383 986 874
Numéro d'agrément : 10458
SIREN : 383986874 RCS SAINT BRIEUC
Siège social : Z.I - 7 rue de la Jeannaie - Maroué, 22 400 LAMBALLE ARMOR
Coordonnées : 02 96 30 70 00 
communication@cooperl.com

 

2. CRÉDITS :

http://www.cooperl.com est l'adresse internet officielle du site de COOPERL ARC ATLANTIQUE.
Directeur de la publication : M. Emmanuel Commault, directeur général

 

3. CONDITIONS D'UTILISATION :

Toute personne qui accède au site de COOPERL ARC ATLANTIQUE, www.cooperl.com (ci-après « le Site ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.

Toute personne consultant le site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie…) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle…). La coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE  n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

4. PROPRIÉTÉ - COPYRIGHT :

La présentation et le contenu du site http://www.cooperl.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les marques, dénominations ou appellations, les logos, les noms de domaine sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE ou de tiers ayant autorisé la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la coopérative COOPERL ARC ATLANTIQUE, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

 

5. COOKIES :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site internet, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur ce site internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

6. CONCEPTION :

Ce site a été conçu par l’agence Gingerminds - 5 Chemin Pressoir Chênaie, 44100 Nantes 

 

7. CRÉDITS PHOTO :

Yves Veron - Sacha Drouart - COOPERL ARC ATLANTIQUE 

 

8. HÉBERGEMENT :

Ce site est hébergé par l'agence Gingerminds - 5 Chemin Pressoir Chênaie, 44100 Nantes